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Le site mama-dauphin.fr est hébergé par :
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Le site mama-dauphin.fr a été conçu par Mlle Lefol Emilie.
Adresse de contact : atoymarise[@]gmail[.]com.

Définitions

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Toutes les informations données sur mama-dauphin.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer sans préavis. Elles ne sont d'ailleurs pas exhaustives, et elles sont également données sous réserves de modifications nouvelles dpeuis leur mise en ligne.

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Les principales lois concernées sont :

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

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